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Marques déposées par Fabien Mourioux
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SULTANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SULTANE
Fabien Mourioux

Numéro de dépôt :
3527667
Date de dépôt :
27/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2017
SULTANE de Fabien Mourioux

Présentation de la marque SULTANE

Déposée le 27 septembre 2007 par Fabien Mourioux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SULTANE »

Le déposant est Fabien Mourioux domicilié(e) 52 rue de lavaud,23210 MARSAC - 23210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabien Mourioux domicilié(e) 52 rue de lavaud,23210 MARSAC - 23210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULTANE est expirée depuis le 27 septembre 2017.

Fabien Mourioux a également déposé les autres marques suivantes : BEST OF CREA , BEST OF SCRAP


Fabien Mourioux - 52 rue de lavaud,23210 MARSAC - 23210 - France


Fabien Mourioux - 52 rue de lavaud,23210 MARSAC - 23210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints.