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Marques déposées par monsieur Fabien Monteils
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La Comté
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Comté
Monsieur Fabien Monteils

Numéro de dépôt :
4497058
Date de dépôt :
05/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2028
La Comté de Fabien Monteils

Présentation de la marque La Comté

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2018 par monsieur Fabien Monteils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Comté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Fabien Monteils domicilié(e) Sincou Bas - 47470 - Engayrac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabien Monteils domicilié(e) Sincou Bas - 47470 - Engayrac - France.

La marque La Comté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Comté arrivera à expiration en date du 5 novembre 2028.


Monsieur Fabien Monteils - Sincou Bas - 47470 - Engayrac - France


Monsieur Fabien Monteils - Sincou Bas - 47470 - Engayrac - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; fromages ;

Farine ; confiserie ; miel ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; sucreries ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool.