Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VA LA VILLA DES ARTS
Fabien MOLLET-VIEVILLE

Numéro de dépôt :
97705342
Date de dépôt :
21/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2007

Présentation de la marque VA LA VILLA DES ARTS

Déposée le 21 novembre 1997 par Fabien MOLLET-VIEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VA LA VILLA DES ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est Fabien MOLLET-VIEVILLE, domicilié(e) 8, avenue Bertie Albrecht, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV - France.

La marque VA LA VILLA DES ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705342.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VA LA VILLA DES ARTS est expirée depuis le 21 novembre 2007.


Fabien MOLLET-VIEVILLE - 8, avenue Bertie Albrecht, 75008 PARIS - France


SCP DTMV - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-18

Inscription le 10 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330679 - Publication au BOPI 2001-09-10

Inscription le 9 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271797 - Publication au BOPI 1999-02-09

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Couleurs ; peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; agglutinants pour couleurs ; colorants ; dorures ; fixatifs (vernis) ; liants pour peintures ; teintures. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes : bougies et mèches (éclairage) ; huiles pour la peinture ; paraffine. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs ; disques compacts audio-vidéo ; diapositives ; filtres pour la photographie ; bandes vidéo ; cassettes vidéo. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; lampes d'éclairage ; lampions ; lustres. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; appuie-main pour peintres ; aquarelles ; gravures, ardoises ; argile à modeler ; objets d'art gravés, objets d'art lithographiés ; blocs (papeterie), blocs à dessin ; cahiers ; calendriers ; chevalets pour la peinture ; coupe-papier (articles de bureau) ; crayons, taille-crayons ; fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins ; calques ; eaux-fortes (gravures) ; fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture ; matériaux pour le modelage, matériaux à modeler ; palettes pour peintres ; pâte à modeler ; boîtes de peinture (matériel scolaire), toiles pour la peinture, planches à dessin, planches à graver, pochoirs ; cartes postales ; presse-papiers ; stylos ; reliures, toile pour reliures ; manuels, livres, magazines, revues, tableaux (peintures) encadrés ou non ; usains (crayons) ; trousses à dessin ; encres ; enveloppes (papeterie) ; gommes à effacer ; papier à lettres. Meubles ; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; figures en cire ; coussins ; figurines (statuettes) et statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; jardinières (meubles) ; porte-parapluies (meubles) ; porte-revues ; coffrets (meubles) ; tables à dessin ; tabourets. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faience ; bocaux ; bols ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; pots à fleurs ; carafes ; cruches ; poteries ; services (vaisselle) non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux ; verres (récipients). Tissus à usage textile ; étoffes pour meubles ; couvertures de lit ou de table ; tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvre-pieds ; nappes (non en papier) ; plaids. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noel (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; masques de carnaval ; marionnettes ; mobiles (jouets) ; cerfs-volants. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'image assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; service télématique ; fourniture d'accès au réseau internet. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; académies (éducation) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de colloques ; enseignement par correspondance ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; enseignement de la gymnastique ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; représentations théâtrales. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; cafés-restaurants ; cafétérias ; clubs de rencontres ; élaboration (conception) de logiciels ; photographie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; reconstitution de bases de données ; hébergement de sites internet ; conception de sites web.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.