Marque expirée - Marque en non vigueur

PROMELCOM
Fabien Melet

Numéro de dépôt :
3522146
Date de dépôt :
03/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2017
PROMELCOM de Fabien Melet

Présentation de la marque PROMELCOM

Déposée le 3 septembre 2007 par Fabien Melet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMELCOM »

Le déposant est Fabien Melet domicilié(e) 9 rue de Sèvres,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabien Melet domicilié(e) 9 rue de Sèvres,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMELCOM est expirée depuis le 3 septembre 2017.

Fabien Melet a également déposé les autres marques suivantes : SKIFO.


Fabien Melet - 9 rue de Sèvres,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


Fabien Melet - 9 rue de Sèvres,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.