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Marques déposées par monsieur Fabien MARCHE
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LA TOURTE DE MONTCLAR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TOURTE DE MONTCLAR
Monsieur Fabien MARCHE

Numéro de dépôt :
4614422
Date de dépôt :
15/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2030
LA TOURTE DE MONTCLAR de Fabien MARCHE

Présentation de la marque LA TOURTE DE MONTCLAR

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2020 par monsieur Fabien MARCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TOURTE DE MONTCLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est monsieur Fabien MARCHE domicilié(e) 19 rue Clairat - 24100 - Bergerac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabien MARCHE domicilié(e) 19 rue Clairat - 24100 - Bergerac - France.

La marque LA TOURTE DE MONTCLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4614422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOURTE DE MONTCLAR arrivera à expiration en date du 15 janvier 2030.


Monsieur Fabien MARCHE - 19 rue Clairat - 24100 - Bergerac - France


Monsieur Fabien MARCHE - 19 rue Clairat - 24100 - Bergerac - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.