Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Avalance
Fabien Mailhe Agissant pour le compte de la société “ Avalance ” en cours de formation.
Emmanuel Layot Agissant pour le compte de la société “ Avalance ” en cours de formation.

Numéro de dépôt :
3496800
Date de dépôt :
23/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Avalance de Fabien Mailhe

Présentation de la marque Avalance

Déposée le 23 avril 2007 par Fabien Mailhe et Emmanuel Layot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Avalance »

Les déposants sont Fabien Mailhe Agissant pour le compte de la société “ Avalance ” en cours de formation. domicilié(e) 12 Notre Dame des Champs,75006 PARIS - 75006 - France et Emmanuel Layot Agissant pour le compte de la société “ Avalance ” en cours de formation. domicilié(e) 82 Avenue de la République,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabien Mailhe domicilié(e) 12 Notre Dame des Champs,75006 PARIS - 75006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Fabien Mailhe Agissant pour le compte de la société “ Avalance ” en cours de formation. - 12 Notre Dame des Champs,75006 PARIS - 75006 - France

Emmanuel Layot Agissant pour le compte de la société “ Avalance ” en cours de formation. - 82 Avenue de la République,75011 PARIS - 75011 - France


Fabien Mailhe - 12 Notre Dame des Champs,75006 PARIS - 75006 - France


Inscription le 14 mai 2008 - Rejet total n°473590 - Publication au BOPI 2008-05-14

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.