Marque enregistrée - Marque en non vigueur

clone incorporated
M. Fabien LANDRY

Numéro de dépôt :
3184519
Date de dépôt :
20/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
20/09/2012
clone incorporated de Fabien LANDRY

Présentation de la marque clone incorporated

Déposée le 20 septembre 2002 par monsieur Fabien LANDRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « clone incorporated » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est monsieur Fabien LANDRY domicilié(e) 73 rue Joseph DOURY,44300 Nantes - 44300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabien LANDRY domicilié(e) 73 rue Joseph DOURY,44300 Nantes - 44300 - France.

La marque clone incorporated a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque clone incorporated est expirée depuis le 20 septembre 2012.


M. Fabien LANDRY - 73 rue Joseph DOURY,44300 Nantes - 44300 - France


M. Fabien LANDRY - 73 rue Joseph DOURY,44300 Nantes - 44300 - France


Inscription le 24 mars 2003 - retrait partiel n°367279 - Publication au BOPI 2003-03-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Supports d'enregistrement de données. Education, formation, divertissement, activités culturelles. Organisation de spectacles. Reservation de places de spectacles. Location de films. Location d'enregistrement sonores. Location de décors de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.