Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tracto Vigne GROUPE GUILLET
Monsieur Fabien GUILLET

Numéro de dépôt :
4497314
Date de dépôt :
06/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2028
Tracto Vigne GROUPE GUILLET de Fabien GUILLET

Présentation de la marque Tracto Vigne GROUPE GUILLET

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2018 par monsieur Fabien GUILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tracto Vigne GROUPE GUILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Fabien GUILLET domicilié(e) 4 rue des Ecureuils - 67190 - MUTZIG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ML PLUS, Monsieur Matthieu LAURENT domicilié(e) 12 avenue des Vosges - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque Tracto Vigne GROUPE GUILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tracto Vigne GROUPE GUILLET arrivera à expiration en date du 6 novembre 2028.

Fabien GUILLET a également déposé les autres marques suivantes : SILITECH


Monsieur Fabien GUILLET - 4 rue des Ecureuils - 67190 - MUTZIG - France


ML PLUS, Monsieur Matthieu LAURENT - 12 avenue des Vosges - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; robots (machines) ;

Tracteurs ; chariots de manutention.