Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACA
Monsieur Fabien Goizet

Numéro de dépôt :
4586744
Date de dépôt :
02/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2029
ACA de Fabien Goizet

Présentation de la marque ACA

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2019 par monsieur Fabien Goizet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Fabien Goizet domicilié(e) 277 Boulevard Voltaire - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Lauriane Billette domicilié(e) 53 Quai d'Orsay - 75007 - Paris - France.

La marque ACA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4586744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACA arrivera à expiration en date du 2 octobre 2029.

Fabien Goizet a également déposé les autres marques suivantes : BEN-ACA , ACA-BRON , ACA by El Guacamolé , ACA-PULCO


Monsieur Fabien Goizet - 277 Boulevard Voltaire - 75011 - Paris - France


Madame Lauriane Billette - 53 Quai d'Orsay - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Vêtements ; Chaussures ; Couvre-chefs [chapellerie] ; Sweat-shirts ; Tee-shirts ; Chemises ; Polos ; Shorts ; Cardigans ; Pull-overs ; Pantalons ; Jeans ; Tricots [vêtements] ; Robes ; Jupes ; Tops [vêtements] ; Manteaux ; Vestes ; Gilets ; Cravates ; Leggings ; Chaussettes ; Foulards ; Gants ; Costumes de bain [maillots de bain] ; Ceinture (habillement) ; Sous-vêtements ; Vêtements de nuit ; Robes de chambre ; Chaussures ; Chaussures de plage ; Chapeaux ; Casquettes ; Bonnets ; Bérets ; Tabliers ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; Extraits de viande ; Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; Chips de fruits ou de légumes ; Préparations à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes conservés, séchés et cuits ; Préparations à base d'avocat ; Préparations à base de maïs ; Salades composées, à base de viande, de légumes, de fromages, de poissons ; Fromages ; Guacamole [purée d'avocats]; Crème aigre ;

Sandwiches ; Burritos ; Enchiladas [tortillas roulées, garnies et recouvertes de sauce] ; Tacos ; Empanadas ; Quesadillas, Fajitas ; Tortillas ; Galettes de blé ; Galettes de maïs ; Chips de blé ; Chips de maïs ; Sopapillas ; Café, thé, chocolat ; Sauces, purées et chutneys salé ;

Services de restaurants ; Services de restaurants vendant des repas à emporter ; Bars ; Services de traiteur.