Déposée par voie électronique le 2 octobre 2019 par monsieur Fabien Goizet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-43 du 25 octobre 2019.
Le déposant est monsieur Fabien Goizet domicilié(e) 277 Boulevard Voltaire - 75011 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Lauriane Billette domicilié(e) 53 Quai d'Orsay - 75007 - Paris - France.
La marque ACA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4586744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Viande, poisson, volaille et gibier ; Extraits de viande ; Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; Chips de fruits ou de légumes ; Préparations à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes conservés, séchés et cuits ; Préparations à base d'avocat ; Préparations à base de maïs ; Salades composées, à base de viande, de légumes, de fromages, de poissons ; Fromages ; Guacamole [purée d'avocats]; Crème aigre ;
Sandwiches ; Burritos ; Enchiladas [tortillas roulées, garnies et recouvertes de sauce] ; Tacos ; Empanadas ; Quesadillas, Fajitas ; Tortillas ; Galettes de blé ; Galettes de maïs ; Chips de blé ; Chips de maïs ; Sopapillas ; Café, thé, chocolat ; Sauces, purées et chutneys salé ;
Services de restaurants ; Services de restaurants vendant des repas à emporter ; Bars ; Services de traiteur.
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