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Marques déposées par monsieur Fabien Gil
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Don Horacio del Monte
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Don Horacio del Monte
M. Fabien Gil
M. Christophe Louis Jacques Leroy

Numéro de dépôt :
4011934
Date de dépôt :
12/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Don Horacio del Monte de Fabien Gil

Présentation de la marque Don Horacio del Monte

Déposée par voie électronique le 12 juin 2013 par monsieur Fabien Gil et monsieur Christophe Louis Jacques Leroy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Don Horacio del Monte »

Les déposants sont monsieur Fabien Gil domicilié(e) 12 Rue de la salanque - 66370 - Pézilla-la-Rivière - France et monsieur Christophe Louis Jacques Leroy domicilié(e) 49 rue prud hom - 13150 - Tarascon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabien Gil domicilié(e) 12 rue de la salanque - 66370 - Pézilla-la-Rivière - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Fabien Gil - 12 Rue de la salanque - 66370 - Pézilla-la-Rivière - France

M. Christophe Louis Jacques Leroy - 49 rue prud hom - 13150 - Tarascon - France


M. Fabien Gil - 12 rue de la salanque - 66370 - Pézilla-la-Rivière - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°676030 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Cigares.