Marque enregistrée - Marque en vigueur

Grenad' OC
Monsieur Fabien GAYDA
Monsieur Cédric GAYDA
Monsieur Arnaud GAYDA
Monsieur Alain GAYDA

Numéro de dépôt :
4679291
Date de dépôt :
04/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2030
Grenad\' OC de Fabien GAYDA

Présentation de la marque Grenad' OC

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2020 par monsieur Fabien GAYDA, monsieur Cédric GAYDA, monsieur Arnaud GAYDA, monsieur Alain GAYDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Grenad' OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-39 du 25 septembre 2020.

Les déposants sont monsieur Fabien GAYDA domicilié(e) 9 BIS Avenue du Docteur Louis Delherm - 31320 - CASTANET-TOLOSAN - France, monsieur Cédric GAYDA domicilié(e) 6 Promenade des rives - 11300 - SAINT-POLYCARPE - France, monsieur Arnaud GAYDA domicilié(e) Route de Donazac - 11300 - PAULIGNE - France, monsieur Alain GAYDA domicilié(e) 8 Rue de la Sicarde - 11300 - SAINT-POLYCARPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain GAYDA domicilié(e) 8 Rue de la Sicarde - 11300 - SAINT-POLYCARPE - France.

La marque Grenad' OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4679291.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grenad' OC arrivera à expiration en date du 4 septembre 2030.


Monsieur Fabien GAYDA - 9 BIS Avenue du Docteur Louis Delherm - 31320 - CASTANET-TOLOSAN - France

Monsieur Cédric GAYDA - 6 Promenade des rives - 11300 - SAINT-POLYCARPE - France

Monsieur Arnaud GAYDA - Route de Donazac - 11300 - PAULIGNE - France

Monsieur Alain GAYDA - 8 Rue de la Sicarde - 11300 - SAINT-POLYCARPE - France


Monsieur Alain GAYDA - 8 Rue de la Sicarde - 11300 - SAINT-POLYCARPE - France


Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Produits cosmétiques de soins de beauté; Produits de beauté, autres qu'à usage médical; cosmétiques ;

Produits pharmaceutiques ; aliments diététiques à usage médical ;

Fruits congelés ; confitures ; compotes ;

Grenades; fruits frais ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Boissons à base de jus de fruits sans alcool; Boissons de fruits sans alcool; Extraits de fruits sans alcool; Jus de grenades; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectars de fruits ;

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée "Pays d'Oc" ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.