Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PL Projet Linéaire
Fabien Gaboriau

Numéro de dépôt :
3864987
Date de dépôt :
07/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
07/10/2021
PL Projet Linéaire de Fabien Gaboriau

Présentation de la marque PL Projet Linéaire

Déposée le 7 octobre 2011 par Fabien Gaboriau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « PL Projet Linéaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est Fabien Gaboriau domicilié(e) 11 rue André Clément - 44100 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabien Gaboriau domicilié(e) 11 rue André Clément - 44100 - NANTES - France.

La marque PL Projet Linéaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864987.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PL Projet Linéaire est expirée depuis le 7 octobre 2021.


Fabien Gaboriau - 11 rue André Clément - 44100 - NANTES - France


Fabien Gaboriau - 11 rue André Clément - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).