Marque enregistrée - Marque en vigueur

Paulette
M. Fabien Frayssinet

Numéro de dépôt :
4238550
Date de dépôt :
07/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2026
Paulette de Fabien Frayssinet

Présentation de la marque Paulette

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2016 par monsieur Fabien Frayssinet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Paulette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est monsieur Fabien Frayssinet domicilié(e) 7 rue du Vineau - 44140 - Aigrefeuille sur maine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabien Frayssinet domicilié(e) 7 rue du Vineau - 44140 - Aigrefeuille sur maine - France.

La marque Paulette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paulette arrivera à expiration en date du 7 janvier 2026.


M. Fabien Frayssinet - 7 rue du Vineau - 44140 - Aigrefeuille sur maine - France


M. Fabien Frayssinet - 7 rue du Vineau - 44140 - Aigrefeuille sur maine - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Bières.