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Marques déposées par FABIEN ET VINCENT PEYROU
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DOMAINE DE LA BARONNETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA BARONNETTE
FABIEN ET VINCENT PEYROU

Numéro de dépôt :
3835930
Date de dépôt :
01/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
01/06/2021
DOMAINE DE LA BARONNETTE de FABIEN ET VINCENT PEYROU

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BARONNETTE

Déposée le 1 juin 2011 par FABIEN ET VINCENT PEYROU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DE LA BARONNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est FABIEN ET VINCENT PEYROU domicilié(e) 0 FROIN - 33240 - PERISSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES HAUTS DE GIRONDE domicilié(e) LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France.

La marque DOMAINE DE LA BARONNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA BARONNETTE est expirée depuis le 1 juin 2021.


FABIEN ET VINCENT PEYROU - 0 FROIN - 33240 - PERISSAC - France


CAVE DES HAUTS DE GIRONDE - LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Vins d'appellation d'origine contrôlée.