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Marques déposées par la société FABIEN DOUDON
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DOMAINE DE LA POMMÉ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA POMMÉ
FABIEN DOUDON

Numéro de dépôt :
4186876
Date de dépôt :
08/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/06/2025
DOMAINE DE LA POMMÉ de FABIEN DOUDON

Présentation de la marque DOMAINE DE LA POMMÉ

Déposée le 8 juin 2015 par la société FABIEN DOUDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DE LA POMMÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la société FABIEN DOUDON domicilié(e) 1128, ROUTE DE SAINT MAXIMIN - 13530 - TRETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 653 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL MBKF domicilié(e) 1128 ROUTE DE SAINT MAXIMIN - 13530 - TRETS - France.

La marque DOMAINE DE LA POMMÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA POMMÉ arrivera à expiration en date du 8 juin 2025.


FABIEN DOUDON - 1128, ROUTE DE SAINT MAXIMIN - 13530 - TRETS - France - SIREN 539653626


EARL MBKF - 1128 ROUTE DE SAINT MAXIMIN - 13530 - TRETS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Vins d'appellation d'origine contrôlée.