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Marques déposées par monsieur Fabien DEWAELE
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EURODOCS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURODOCS
M. Fabien DEWAELE

Numéro de dépôt :
4103684
Date de dépôt :
07/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2024
EURODOCS de Fabien DEWAELE

Présentation de la marque EURODOCS

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2014 par monsieur Fabien DEWAELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EURODOCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est monsieur Fabien DEWAELE domicilié(e) 35 rue des vignes - 60700 - SACY LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabien DEWAELE domicilié(e) 35 rue des vignes - 60700 - SACY LE GRAND - France.

La marque EURODOCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURODOCS est expirée depuis le 7 juillet 2024.


M. Fabien DEWAELE - 35 rue des vignes - 60700 - SACY LE GRAND - France


M. Fabien DEWAELE - 35 rue des vignes - 60700 - SACY LE GRAND - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

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