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Marques déposées par monsieur Fabien DESGROUAS
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Ecu'Glass
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ecu'Glass
M. Fabien DESGROUAS

Numéro de dépôt :
4347595
Date de dépôt :
20/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2027
Ecu\'Glass de Fabien DESGROUAS

Présentation de la marque Ecu'Glass

Déposée par voie électronique le 20 mars 2017 par monsieur Fabien DESGROUAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ecu'Glass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est monsieur Fabien DESGROUAS domicilié(e) 6 Rue Haute - 08310 - AUSSONCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FABIEN DESGROUAS domicilié(e) 6 RUE Haute - 08310 - AUSSONCE - France.

La marque Ecu'Glass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecu'Glass arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.


M. Fabien DESGROUAS - 6 Rue Haute - 08310 - AUSSONCE - France


M. FABIEN DESGROUAS - 6 RUE Haute - 08310 - AUSSONCE - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques.