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Marques déposées par monsieur FABIEN DECLEVE
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TRANSPORT D EQUIDES FRANCE - EUROPE EQUITRANSPORT64
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPORT D EQUIDES FRANCE - EUROPE EQUITRANSPORT64
M. FABIEN DECLEVE

Numéro de dépôt :
3882847
Date de dépôt :
19/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/12/2021
TRANSPORT D EQUIDES FRANCE - EUROPE EQUITRANSPORT64 de FABIEN DECLEVE

Présentation de la marque TRANSPORT D EQUIDES FRANCE - EUROPE EQUITRANSPORT64

Déposée le 19 décembre 2011 par monsieur FABIEN DECLEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TRANSPORT D EQUIDES FRANCE - EUROPE EQUITRANSPORT64 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est monsieur FABIEN DECLEVE domicilié(e) LE PETIT MARTINOT - 33190 - MONGAUZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FABIEN DECLEVE domicilié(e) LE PETIT MARTINOT - 33190 - MONGAUZY - France.

La marque TRANSPORT D EQUIDES FRANCE - EUROPE EQUITRANSPORT64 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882847.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPORT D EQUIDES FRANCE - EUROPE EQUITRANSPORT64 est expirée depuis le 19 décembre 2021.


M. FABIEN DECLEVE - LE PETIT MARTINOT - 33190 - MONGAUZY - France


M. FABIEN DECLEVE - LE PETIT MARTINOT - 33190 - MONGAUZY - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Animaux vivants.