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Marques déposées par monsieur FABIEN DE SOUZA
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DS LINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DS LINE
M. FABIEN DE SOUZA

Numéro de dépôt :
4272209
Date de dépôt :
14/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2026
DS LINE de FABIEN DE SOUZA

Présentation de la marque DS LINE

Déposée par voie électronique le 14 mai 2016 par monsieur FABIEN DE SOUZA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DS LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est monsieur FABIEN DE SOUZA domicilié(e) 8 RUE DU LEVANT - 91270 - VIGNEUX-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FABIEN DE SOUZA domicilié(e) 8 RUE DU LEVANT - 91270 - VIGNEUX-SUR-SEINE - France.

La marque DS LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DS LINE arrivera à expiration en date du 14 mai 2026.


M. FABIEN DE SOUZA - 8 RUE DU LEVANT - 91270 - VIGNEUX-SUR-SEINE - France


M. FABIEN DE SOUZA - 8 RUE DU LEVANT - 91270 - VIGNEUX-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.