Déposée par voie électronique le 7 juillet 2020 par monsieur FABIEN DAMPENON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BAD SEEDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-31 du 31 juillet 2020.
Le déposant est monsieur FABIEN DAMPENON domicilié(e) LOT 4 Servitude Picard L. PK 23.030 - 98711 - PAEA TAHITI, Polynésie Française - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FABIEN DAMPENON domicilié(e) LOT 4 Servitude Picard L. PK 23.030 - 98711 - PAEA TAHITI, Polynésie Française - France.
La marque BAD SEEDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4664546.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAD SEEDS arrivera à expiration en date du 7 juillet 2030.
Monsieur FABIEN DAMPENON - LOT 4 Servitude Picard L. PK 23.030 - 98711 - PAEA TAHITI, Polynésie Française - France
Monsieur FABIEN DAMPENON - LOT 4 Servitude Picard L. PK 23.030 - 98711 - PAEA TAHITI, Polynésie Française - France
Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; logiciels informatiques; enregistrements audio sous forme de disques optiques, disques magnétiques et mémoires mortes à semi-conducteurs contenant de la musique; disques compacts préenregistrés à caractère musical; vidéodisques préenregistrés contenant de la musique; cassettes vidéo préenregistrées contenant de la musique; enregistrements vidéo téléchargeables; disques en vinyle préenregistrés, bandes audio, bandes audiovisuelles, cassettes audiovisuelles, disques audiovisuels préenregistrés; supports enregistrés, à l'exception des livres audio et des livres électroniques dans le domaine de la science fiction et de la fantaisie; disques compacts; DVD; disques, bandes et cassettes préenregistrés ou pour l'enregistrement de données et/ou d'images, enregistrements sonores et/ou vidéo; musique téléchargeable à partir de l'internet et de dispositifs mobiles; enregistrements audio et vidéo contenant de la musique, à l'exception des livres audio et des livres électroniques dans le domaine de la science fiction et de la fantaisie; sonneries téléchargeables ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; production de films télévisés et vidéo; marketing; Marketing et promotion de manifestations et fêtes spéciales; compilation et gestion de listes d'adresses concernant des fêtes et des événements spéciaux; services de marketing promotionnel; publicité et promotion fournies via des réseaux de télécommunications, des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux de téléphonie mobile, des dispositifs mobiles et l'internet; services de magasins de vente au détail de marchandises liées aux artistes et aux tournées, à savoir, CD, DVD, livres, publications, papeterie, affiches, sacs, vêtements, chaussures, chapellerie, boutons, insignes, porte-clés et billets d'événements; promotion de la vente de billets et de billets à tarif réduit "VIP" pour des événements de divertissement en direct; gestion d'artistes du spectacle, d'écrivains, de producteurs et de directeurs ;
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; organisation et conduite d'événements à des fins de divertissement; planification de fêtes et d'évènements; Organisation et conduite de manifestations et fêtes spéciales; Informations relatives au divertissement; production, publication, distribution, représentation publique et location d'enregistrements audio, à l'exception des livres audio et des livres électroniques dans le domaine de la science fiction et de la fantaisie, d'enregistrements vidéo et d'images, production de disques, distribution de musique et services d'édition musicale; services de divertissement, à savoir services d'enregistrement, de production et de postproduction dans le domaine de la musique, de la vidéo et des films cinématographiques, services d'édition musicale.
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