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Marques déposées par Fabien CUVILIEZ
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PAINTBALL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PAINTBALL
Fabien CUVILIEZ

Numéro de dépôt :
3778149
Date de dépôt :
28/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PAINTBALL de Fabien CUVILIEZ

Présentation de la marque PAINTBALL

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2010 par Fabien CUVILIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAINTBALL »

Le déposant est Fabien CUVILIEZ domicilié(e) ATOMIK 14 rue du Petit Albi 95800 CERGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATOMIK domicilié(e) 14 rue du Petit Albi - 95800 - CERGY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 18 25 28 35 41

Fabien CUVILIEZ a également déposé les autres marques suivantes : A ACYD PAINTBALL


Fabien CUVILIEZ - ATOMIK 14 rue du Petit Albi 95800 CERGY - France


ATOMIK - 14 rue du Petit Albi - 95800 - CERGY - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582058 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Armes à feu ; Produits pyrotechniques ;

Malles et valises ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ;

Jeux, jouets ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Activités sportives et culturelles ; Services de loisir.