Marque enregistrée - Marque en non vigueur

30 CARATS
M. fabien chevillon

Numéro de dépôt :
3947025
Date de dépôt :
19/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/09/2022
30 CARATS de fabien chevillon

Présentation de la marque 30 CARATS

Déposée le 19 septembre 2012 par monsieur fabien chevillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 30 CARATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est monsieur fabien chevillon domicilié(e) 16 avenue de Wagram - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. fabien chevillon domicilié(e) 16 avenue de Wagram - 75008 - Paris - France.

La marque 30 CARATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 30 CARATS est expirée depuis le 19 septembre 2022.

fabien chevillon a également déposé les autres marques suivantes : Le Présidentiable


M. fabien chevillon - 16 avenue de Wagram - 75008 - Paris - France


M. fabien chevillon - 16 avenue de Wagram - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ;

Divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.