Marque enregistrée - Marque en vigueur

IN SARRA
M. Fabien CAUSSÉ
M. Laurent CAUSSÉ

Numéro de dépôt :
4322696
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2026
IN SARRA de Fabien CAUSSÉ

Présentation de la marque IN SARRA

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par monsieur Fabien CAUSSÉ et monsieur Laurent CAUSSÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IN SARRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Les déposants sont monsieur Fabien CAUSSÉ domicilié(e) 119 chemin du Griffoulet - 81310 - LISLE SUR TARN - France et monsieur Laurent CAUSSÉ domicilié(e) 5 rue du Patis - 81310 - LISLE SUR TARN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabien CAUSSÉ domicilié(e) 119 chemin du Griffoulet - 81310 - LISLE-SUR-TARN - France.

La marque IN SARRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322696.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN SARRA arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.

Fabien CAUSSÉ a également déposé les autres marques suivantes : CHICK MAGNET , PAN ! PAN ! , IN GENIUM , INPATRIIS , IN SOLO , INDUO , DOMAINE SARRABELLE DEPUIS 1795


M. Fabien CAUSSÉ - 119 chemin du Griffoulet - 81310 - LISLE SUR TARN - France

M. Laurent CAUSSÉ - 5 rue du Patis - 81310 - LISLE SUR TARN - France


M. Fabien CAUSSÉ - 119 chemin du Griffoulet - 81310 - LISLE-SUR-TARN - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.