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Marques déposées par monsieur Fabien CAUSSÉ
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DOMAINE SARRABELLE DEPUIS 1795
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE SARRABELLE DEPUIS 1795
M. Fabien CAUSSÉ
M. Laurent CAUSSÉ

Numéro de dépôt :
4309032
Date de dépôt :
21/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DOMAINE SARRABELLE DEPUIS 1795 de Fabien CAUSSÉ

Présentation de la marque DOMAINE SARRABELLE DEPUIS 1795

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2016 par monsieur Fabien CAUSSÉ et monsieur Laurent CAUSSÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE SARRABELLE DEPUIS 1795 »

Les déposants sont monsieur Fabien CAUSSÉ domicilié(e) 119 chemin du Griffoulet - 81310 - LISLE SUR TARN - France et monsieur Laurent CAUSSÉ domicilié(e) 5 rue du Patis - 81310 - LISLE SUR TARN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabien CAUSSÉ domicilié(e) 119 chemin du Griffoulet - 81310 - LISLE-SUR-TARN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Fabien CAUSSÉ a également déposé les autres marques suivantes : CHICK MAGNET , PAN ! PAN ! , IN GENIUM , INPATRIIS , IN SARRA , IN SOLO , INDUO


M. Fabien CAUSSÉ - 119 chemin du Griffoulet - 81310 - LISLE SUR TARN - France

M. Laurent CAUSSÉ - 5 rue du Patis - 81310 - LISLE SUR TARN - France


M. Fabien CAUSSÉ - 119 chemin du Griffoulet - 81310 - LISLE-SUR-TARN - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Inscription le 11 juillet 2018 - Rejet total n°727879 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.