Déposée par voie électronique le 8 novembre 2013 par monsieur fabien burignot de varenne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SEA PROVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est monsieur fabien burignot de varenne domicilié(e) 68 rue jean-sebastien bach - 53000 - laval - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. fabien burignot de varenne domicilié(e) 68 rue jean-sebastien bach - 53000 - laval - France.
La marque SEA PROVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046016.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEA PROVEN est expirée depuis le 8 novembre 2023.
M. fabien burignot de varenne - 68 rue jean-sebastien bach - 53000 - laval - France
M. fabien burignot de varenne - 68 rue jean-sebastien bach - 53000 - laval - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ;
Transport ; organisation de voyages ; services de logistique en matière de transport ; remorquage ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; numérisation de documents ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie.
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