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Marques déposées par monsieur Fabien BRUNEAU
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EASYMOSAIC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EASYMOSAIC
M. Fabien BRUNEAU

Numéro de dépôt :
4247466
Date de dépôt :
08/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2026
EASYMOSAIC de Fabien BRUNEAU

Présentation de la marque EASYMOSAIC

Déposée par voie électronique le 8 février 2016 par monsieur Fabien BRUNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EASYMOSAIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est monsieur Fabien BRUNEAU domicilié(e) 21 Av de l'Aérodrome - 33370 - YVRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabien BRUNEAU domicilié(e) 21 Av de l'Aérodrome - 33370 - YVRAC - France.

La marque EASYMOSAIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASYMOSAIC arrivera à expiration en date du 8 février 2026.

Fabien BRUNEAU a également déposé les autres marques suivantes : A cantina do Brasil


M. Fabien BRUNEAU - 21 Av de l'Aérodrome - 33370 - YVRAC - France


M. Fabien BRUNEAU - 21 Av de l'Aérodrome - 33370 - YVRAC - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.