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Marques déposées par fabien BROWAEYS
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COULEURS & TEXTURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEURS & TEXTURES
fabien BROWAEYS, Agissant pour le compte de la société "Couleurs & Textures" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3791230
Date de dépôt :
17/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2020
COULEURS & TEXTURES de fabien BROWAEYS

Présentation de la marque COULEURS & TEXTURES

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2010 par fabien BROWAEYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COULEURS & TEXTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est fabien BROWAEYS, Agissant pour le compte de la société "Couleurs & Textures" en cours de formation domicilié(e) 2 Rue du Carré - 17740 - SAINTE MARIE DE Ré - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fabien BROWAEYS domicilié(e) 2 Rue du Carré - 17740 - SAINTE MARIE DE Ré - France.

La marque COULEURS & TEXTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS & TEXTURES est expirée depuis le 17 décembre 2020.


fabien BROWAEYS, Agissant pour le compte de la société "Couleurs & Textures" en cours de formation - 2 Rue du Carré - 17740 - SAINTE MARIE DE Ré - France


fabien BROWAEYS - 2 Rue du Carré - 17740 - SAINTE MARIE DE Ré - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.