Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Champenois
M. Fabien Bourly

Numéro de dépôt :
4021561
Date de dépôt :
22/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2023
Le Champenois de Fabien Bourly

Présentation de la marque Le Champenois

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2013 par monsieur Fabien Bourly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Champenois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est monsieur Fabien Bourly domicilié(e) 7 rue Paul bouton - 51140 - Courcelles Sapicourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabien Bourly domicilié(e) 7 rue Paul bouton - 51140 - Courcelles Sapicourt - France.

La marque Le Champenois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Champenois est expirée depuis le 22 juillet 2023.

Fabien Bourly a également déposé les autres marques suivantes : JAKU , PARISII , LA CHAMPAGNERIE


M. Fabien Bourly - 7 rue Paul bouton - 51140 - Courcelles Sapicourt - France


M. Fabien Bourly - 7 rue Paul bouton - 51140 - Courcelles Sapicourt - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main).