Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAMPAGNERIE
M. fabien Bourly

Numéro de dépôt :
4008190
Date de dépôt :
29/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2023
LA CHAMPAGNERIE de fabien Bourly

Présentation de la marque LA CHAMPAGNERIE

Déposée par voie électronique le 29 mai 2013 par monsieur fabien Bourly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CHAMPAGNERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est monsieur fabien Bourly domicilié(e) 7 rue paul bouton - 51140 - Courcelles Sapicourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. fabien Bourly domicilié(e) 7 rue paul bouton - 51140 - Courcelles Sapicourt - France.

La marque LA CHAMPAGNERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAMPAGNERIE est expirée depuis le 29 mai 2023.

fabien Bourly a également déposé les autres marques suivantes : JAKU , PARISII , Le Champenois


M. fabien Bourly - 7 rue paul bouton - 51140 - Courcelles Sapicourt - France


M. fabien Bourly - 7 rue paul bouton - 51140 - Courcelles Sapicourt - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

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