Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Bourgeoise
M. Fabien BOURGEOIS

Numéro de dépôt :
4164668
Date de dépôt :
15/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2025

Présentation de la marque La Bourgeoise

Déposée par voie électronique le 15 mars 2015 par monsieur Fabien BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Bourgeoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est monsieur Fabien BOURGEOIS domicilié(e) Les Ruez - 45260 - NOYERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabien BOURGEOIS domicilié(e) Les Ruez - 45260 - NOYERS - France.

La marque La Bourgeoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bourgeoise arrivera à expiration en date du 15 mars 2025.


M. Fabien BOURGEOIS - Les Ruez - 45260 - NOYERS - France


M. Fabien BOURGEOIS - Les Ruez - 45260 - NOYERS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Conserves de viande ou de poisson.