Marque enregistrée - Marque en vigueur

Miel et Gourmandises L'Apiculture au coeur de l'Anjou !
Monsieur Fabien Bonsergent

Numéro de dépôt :
4599678
Date de dépôt :
18/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2029
Miel et Gourmandises L\'Apiculture au coeur de l\'Anjou ! de Fabien Bonsergent

Présentation de la marque Miel et Gourmandises L'Apiculture au coeur de l'Anjou !

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2019 par monsieur Fabien Bonsergent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Miel et Gourmandises L'Apiculture au coeur de l'Anjou ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Fabien Bonsergent domicilié(e) 33 RUE DU PRESSOIR LA POUEZE - 49370 - ERDRE-EN-ANJOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabien Bonsergent domicilié(e) 33 RUE DU PRESSOIR LA POUEZE - 49370 - ERDRE-EN-ANJOU - France.

La marque Miel et Gourmandises L'Apiculture au coeur de l'Anjou ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miel et Gourmandises L'Apiculture au coeur de l'Anjou ! arrivera à expiration en date du 18 novembre 2029.


Monsieur Fabien Bonsergent - 33 RUE DU PRESSOIR LA POUEZE - 49370 - ERDRE-EN-ANJOU - France


Monsieur Fabien Bonsergent - 33 RUE DU PRESSOIR LA POUEZE - 49370 - ERDRE-EN-ANJOU - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Confiserie ; miel ; moutarde ; vinaigre ; gâteaux ; sucreries.