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Marques déposées par monsieur FABIEN BANET
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Maison Despras & Banet
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Despras & Banet
Monsieur FABIEN BANET
Madame ISABELLE DESPRAS
Madame FLORENCE DESPRAS

Numéro de dépôt :
4660108
Date de dépôt :
24/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2030
Maison Despras & Banet de FABIEN BANET

Présentation de la marque Maison Despras & Banet

Déposée par voie électronique le 24 juin 2020 par monsieur FABIEN BANET, madame ISABELLE DESPRAS, madame FLORENCE DESPRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Despras & Banet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Les déposants sont monsieur FABIEN BANET domicilié(e) chemin du Serre des Gassines - 83120 - L e plan de la tour - France, madame ISABELLE DESPRAS domicilié(e) le moulin de vallaury - 83120 - le plan de la tour - France, madame FLORENCE DESPRAS domicilié(e) le moulin de vallaury - 83120 - le plan de la tour - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame FLORENCE DESPRAS domicilié(e) le Moulin de Vallaury - 83120 - le plan de la tour - France.

La marque Maison Despras & Banet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4660108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Despras & Banet arrivera à expiration en date du 24 juin 2030.


Monsieur FABIEN BANET - chemin du Serre des Gassines - 83120 - L e plan de la tour - France

Madame ISABELLE DESPRAS - le moulin de vallaury - 83120 - le plan de la tour - France

Madame FLORENCE DESPRAS - le moulin de vallaury - 83120 - le plan de la tour - France


Madame FLORENCE DESPRAS - le Moulin de Vallaury - 83120 - le plan de la tour - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.