Marque enregistrée - Marque en vigueur

la morale dans les chaussettes
M. Fabien Ball

Numéro de dépôt :
4167021
Date de dépôt :
23/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2025
la morale dans les chaussettes de Fabien Ball

Présentation de la marque la morale dans les chaussettes

Déposée par voie électronique le 23 mars 2015 par monsieur Fabien Ball auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la morale dans les chaussettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est monsieur Fabien Ball domicilié(e) 14 rue Sainte Cécile - 54000 - Nancy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabien Ball domicilié(e) 14 rue Sainte Cécile - 54000 - Nancy - France.

La marque la morale dans les chaussettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la morale dans les chaussettes arrivera à expiration en date du 23 mars 2025.


M. Fabien Ball - 14 rue Sainte Cécile - 54000 - Nancy - France


M. Fabien Ball - 14 rue Sainte Cécile - 54000 - Nancy - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

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