Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RECOV'HEURE
M. FABIEN ANDRIEUX
OXSITIS, SAS

Numéro de dépôt :
4154364
Date de dépôt :
05/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
RECOV\'HEURE de FABIEN ANDRIEUX

Présentation de la marque RECOV'HEURE

Déposée par voie électronique le 5 février 2015 par monsieur FABIEN ANDRIEUX et la Société par Action Simplifiée (SAS) OXSITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RECOV'HEURE »

Les déposants sont monsieur FABIEN ANDRIEUX domicilié(e) 11 RUE JEAN BAPTISTE CLÉMENT - 63200 - RIOM - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) OXSITIS domicilié(e) PEPINIERE D'ENTREPRISE, 27 RUE JEAN CLARET - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OXSITIS, M. FABIEN ANDRIEUX domicilié(e) PEPINIERE D'ENTREPRISE, 27 RUE JEAN CLARET - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

FABIEN ANDRIEUX a également déposé les autres marques suivantes : BOOST'HEURE , 4DOG


M. FABIEN ANDRIEUX - 11 RUE JEAN BAPTISTE CLÉMENT - 63200 - RIOM - France

OXSITIS, SAS - PEPINIERE D'ENTREPRISE, 27 RUE JEAN CLARET - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 5


OXSITIS, M. FABIEN ANDRIEUX - PEPINIERE D'ENTREPRISE, 27 RUE JEAN CLARET - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Inscription le 24 août 2017 - Rejet total n°706829 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-24

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; sodas.