Déposée par voie électronique le 21 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ENCALAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FABIE domicilié(e) 3 ROUTE DES PIERRES BLANCHES - 19220 - SAINT JULIEN AUX BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 089 662 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABIE, Mme. MARION FABIE domicilié(e) 3 ROUTE DES PIERRES BLANCHES - 19220 - SAINT JULIEN AUX BOIS - France.
La marque ENCALAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FABIE, SAS - 3 ROUTE DES PIERRES BLANCHES - 19220 - SAINT JULIEN AUX BOIS - France - SIREN 408089662
FABIE, Mme. MARION FABIE - 3 ROUTE DES PIERRES BLANCHES - 19220 - SAINT JULIEN AUX BOIS - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ENCALAT"
