Marque enregistrée - Marque en vigueur

graine de séquoia
Monsieur Fabiano Minciotti

Numéro de dépôt :
4431663
Date de dépôt :
23/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2028
graine de séquoia de Fabiano Minciotti

Présentation de la marque graine de séquoia

Déposée par voie électronique le 23 février 2018 par monsieur Fabiano Minciotti auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « graine de séquoia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est monsieur Fabiano Minciotti domicilié(e) 59 Quai de Valmy - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabiano Minciotti domicilié(e) 59 Quai de Valmy - 75010 - Paris - France.

La marque graine de séquoia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4431663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque graine de séquoia arrivera à expiration en date du 23 février 2028.

Fabiano Minciotti a également déposé les autres marques suivantes : Alexander Bale , chasse de coeur


Monsieur Fabiano Minciotti - 59 Quai de Valmy - 75010 - Paris - France


Monsieur Fabiano Minciotti - 59 Quai de Valmy - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

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