Déposée le 8 octobre 2003 par FABIANI Marie-Hélène
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DUIBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est FABIANI Marie-Hélène domicilié(e) 20 avenue de Suffren,75015 Paris - 75015 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABIANI Marie-Hélène domicilié(e) 20 avenue de SUFFREN,75015 Paris - 75015 - France.
La marque DUIBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FABIANI Marie-Hélène - 20 avenue de Suffren,75015 Paris - 75015 - France
FABIANI Marie-Hélène - 20 avenue de SUFFREN,75015 Paris - 75015 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
– joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, coffrets à bijoux en métaux précieux, métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué [métaux précieux et leurs alliages] non compris dans d'autres classes, à savoir : cendriers pour fumeurs [en métaux précieux], porte-monnaie [en métaux précieux], poudriers en métaux précieux, médailles, porte-clefs de fantaisie, bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie) ; – produits de l'imprimerie, photographies, articles de papéterie, matériel pour les artistes, adhésif (matière collante) pour la papéterie ou le ménage, pinceaux, matériel pour le bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés, papier, carton, boîtes en carton ou papier, affiches, albums, cartes, livres journeaux, prospectus, brochures, calendriers, tableaux (peintures) encadrés ou non, dessins, linge de table en papier, serviette de toilette en papier, mouchoir de poche en papier, sac et sachet pour l'emballage (papier ou matière plastique) ; – cuir et imitation de cuir, produits en ces matières [cuir et imitation cuir] non compris dans d'autres classes à savoir : étui pour les clefs [maroquinerie], porte document, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartable et serviette d'écolier, sac à dos, sac d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, – sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], boites en cuir ou en carton cuir, sacs à main, sacs à roulettes, sac de voyage, trousse de toilette, collier et habits pour animaux, sac à provision, sac ou sachet pour l'emballage en cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte monnaie ; Tissus, couverture de lit et de table, plaid, paréo, tissus à usage textile, linge de lit, linge de maison (serviettes, gants, draps) linge e table non en papier, linge de bain (serviettes de bain) ; Vêtements, chaussures, chapelerie, vêtement cuir ou imitation, ceintures (habillement), fourrures (vêtement), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chassettes, chaussons, chaussures de plages, ski, sous-vêtements, maillots de bain ; chaussures de sport.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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