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Marques déposées par madame Fabiana Cruz
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Art Capsules
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Art Capsules
Mme. Fabiana Cruz

Numéro de dépôt :
4340831
Date de dépôt :
24/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2027
Art Capsules de Fabiana Cruz

Présentation de la marque Art Capsules

Déposée par voie électronique le 24 février 2017 par madame Fabiana Cruz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Art Capsules » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est madame Fabiana Cruz domicilié(e) Rez-de-chausée, 38 Rue Stephenson - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Fabiana Cruz domicilié(e) Rez-de-chaussée "chez Atelier Cruz-Diez", 38 RUE Stephenson - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Art Capsules a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art Capsules arrivera à expiration en date du 24 février 2027.


Mme. Fabiana Cruz - Rez-de-chausée, 38 Rue Stephenson - 75018 - Paris - France


Mme. Fabiana Cruz - Rez-de-chaussée "chez Atelier Cruz-Diez", 38 RUE Stephenson - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Photographies ; affiches ; livres ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins.