Marque expirée - Marque en non vigueur

HANS'L BRETZ'L
FABIAN BRILLAUD

Numéro de dépôt :
3622155
Date de dépôt :
12/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2019
HANS\'L BRETZ\'L de FABIAN BRILLAUD

Présentation de la marque HANS'L BRETZ'L

Déposée le 12 janvier 2009 par FABIAN BRILLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANS'L BRETZ'L »

Le déposant est FABIAN BRILLAUD domicilié(e) 6 RUE PEGASE VILLA NO 6 - 31700 - MONDONVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABIAN BRILLAUD domicilié(e) 6 RUE PEGASE VILLA NO 6 - 31700 - MONDONVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANS'L BRETZ'L est expirée depuis le 12 janvier 2019.


FABIAN BRILLAUD - 6 RUE PEGASE VILLA NO 6 - 31700 - MONDONVILLE - France


FABIAN BRILLAUD - 6 RUE PEGASE VILLA NO 6 - 31700 - MONDONVILLE - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Inscription le 27 juin 2013 - Concession de licence n°603975 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-27

Inscription le 27 juin 2013 - Changement d'adresse n°603974 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-27

Viande ; charcuterie ; salaisons ; pâtés de foie ; jambon ; saucisses ; saucissons, boudins ; volaille ; gibier ; extrait de viande ; mets à base de viande ; poissons et mets à base de poissons ; harengs ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; salade de légumes ; beignets de pommes de terre ; chips de pommes de terre ; potages ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; choucroute ; gelées ; confitures ; compotes ; en-cas à base de fruits ; salades de fruits ; oeufs ; lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; fromages ; huiles et graisses comestibles.

Café et succédanés du café ; cacao ; thé ; boissons à base de café, boissons à base de cacao ; boissons à base de thé ; infusions non médicinales ; sucre ; riz ; pâtes alimentaires ; farines et préparations faites de céréales ; pizzas ; sandwiches ; pain et pâtisseries ; pâtés, pâtés à la viande, petits fours, crêpes, gaufres, tartes, pain d'épices et poudings. Confiserie ; biscuiterie ; glaces alimentaires ; sorbets (glaces alimentaires) ; miel ; épices. Condiments et sauces ; vinaigre ; moutarde, ketchup ; mayonnaise ; sauce à salade et autres assaisonnements.

Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bar) ; restaurants libre-service ; services de traiteurs.