Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. Fabian Bourdillat

Numéro de dépôt :
4326516
Date de dépôt :
03/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2027
Marque figurative de Fabian Bourdillat

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2017 par monsieur Fabian Bourdillat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Fabian Bourdillat domicilié(e) 19 chemin du bas des rinvals - 95130 - Franconville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabian BOURDILLAT domicilié(e) 19 CHEMIN du bas des rinvals - 95130 - FRANCONVILLE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326516.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 3 janvier 2027.

Fabian Bourdillat a également déposé les autres marques suivantes : N NAOX , KeeSS-cap (Keep the Sun Shining)


M. Fabian Bourdillat - 19 chemin du bas des rinvals - 95130 - Franconville - France


M. Fabian BOURDILLAT - 19 CHEMIN du bas des rinvals - 95130 - FRANCONVILLE - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.