Marque expirée - Marque en non vigueur

cabanes & pilotis
FABIA GÉRARD

Numéro de dépôt :
3412960
Date de dépôt :
28/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
28/02/2016
cabanes & pilotis de FABIA GÉRARD

Présentation de la marque cabanes & pilotis

Déposée le 28 février 2006 par FABIA GÉRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « cabanes & pilotis »

Le déposant est FABIA GÉRARD domicilié(e) 2 ALLÉE RAMEAU,33170 GRADIGNAN - 33170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABIA GÉRARD domicilié(e) 2 ALLÉE RAMEAU,33170 GRADIGNAN - 33170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cabanes & pilotis est expirée depuis le 28 février 2016.

FABIA GÉRARD a également déposé les autres marques suivantes : Cabane d'hôtes


FABIA GÉRARD - 2 ALLÉE RAMEAU,33170 GRADIGNAN - 33170 - France


FABIA GÉRARD - 2 ALLÉE RAMEAU,33170 GRADIGNAN - 33170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Constructions transportables non métalliques, constructions non métalliques, constructions non métalliques sur pilotis, habitations légères de loisirs non métalliques, habitations légères de loisirs sur pilotis non métalliques, cabanes non métalliques, cabanons non métalliques, maisons transportables non métalliques, baraques non métalliques, abris de jardin non métalliques, chalets non métalliques, gloriettes non métalliques, terrasses non métalliques, escaliers non métalliques, passerelles non métalliques, portes non métalliques, fenêtres non métalliques, cloisons non métalliques, toitures non métalliques, bois de construction, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois de placage, bois de parement, poutres bois, panneaux bois, ossature bois. Tentes, bâches de couverture. Service de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services hôteliers, réservation de logements temporaires, exploitation de terrains de camping, exploitation de gîtes d'hébergement.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.