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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABERTEC
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SPAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPAL
FABERTEC, SAS

Numéro de dépôt :
4170611
Date de dépôt :
02/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2025
SPAL de FABERTEC

Présentation de la marque SPAL

Déposée par voie électronique le 2 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABERTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FABERTEC domicilié(e) 35 RUE DOYEN GOSSE - 38700 - LA TRONCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 583 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABERTEC, Mme. SANDRA POTTIER domicilié(e) 35 RUE DOYEN GOSSE - 38700 - LA TRONCHE - France.

La marque SPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAL arrivera à expiration en date du 2 avril 2025.

FABERTEC a également déposé les autres marques suivantes : LEVON


FABERTEC, SAS - 35 RUE DOYEN GOSSE - 38700 - LA TRONCHE - France - SIREN 751583477


FABERTEC, Mme. SANDRA POTTIER - 35 RUE DOYEN GOSSE - 38700 - LA TRONCHE - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).