Déposée le 22 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) faberNovel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MyARtCELl »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) faberNovel domicilié(e) 42 boulevard de Sébastopol - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 258 181 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, faberNovel, Guillaume Charny-Brunet domicilié(e) 42 boulevard de Sébastopol - 75003 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
faberNovel, SARL - 42 boulevard de Sébastopol - 75003 - PARIS - France - SIREN 450258181
faberNovel, Guillaume Charny-Brunet - 42 boulevard de Sébastopol - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; Service d'envoi de données depuis une borne fixe vers un téléphone mobile par radio-transmission. ; ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Sensibilisation et formations à l'art, la culture et les sciences ; organisation de formations et mise à disposition de documentations spécialisées sur l'art, la culture et les sciences. Activités culturelles ; information en matière de divertissement ou d'éducation sur téléphone mobile.
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