Déposée le 9 avril 1980 par FABERGE INCORPORATED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SEVEN SEAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FABERGE INCORPORATED domicilié(e) (société américaine organisée sous les lois de l'Etat de Minnesota), 1345, Avenue of the Americas, NEW YORK, N.Y. 10019, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.
La marque SEVEN SEAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FABERGE INCORPORATED - (société américaine organisée sous les lois de l'Etat de Minnesota), 1345, Avenue of the Americas, NEW YORK, N.Y. 10019, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044
Inscription le 29 juillet 1991 - Transmission de propriété n°55053 - Publication au BOPI 1991-07-29
Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°23993 - Publication au BOPI
Préparations hygiéniques, cosmétiques et de parfumerie;savons et shampooings, lotions pour l'ondulation des cheveux;liquides pour vaporisation, rincages et crèmes;préparations pour décolorer, teindre et teinter les cheveux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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