Déposée le 28 septembre 1979 par FABERGE INCORPORATED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « AQUA NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FABERGE INCORPORATED domicilié(e) (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Minnesota) 1345 Avenue of the Americas NEW YORK, N.Y. 10019 Etats Unis d'Amérique. - États-Unis.
La marque AQUA NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FABERGE INCORPORATED - (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Minnesota) 1345 Avenue of the Americas NEW YORK, N.Y. 10019 Etats Unis d'Amérique. - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015
Inscription le 29 juillet 1991 - Transmission de propriété n°55053 - Publication au BOPI 1991-07-29
Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°23993 - Publication au BOPI
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;déodorants, préparations médicamenteuses, cosmétiques et de toilette;produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansement, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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