BRUT ROYALE
Présentation de la marque BRUT ROYALE
Déposée le 29 novembre 1983 par FABERGE INCORPORATED (Société américaine constituée et organisée selon les lois de l'Etat du Minnesota auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUT ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BRUT ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUT ROYALE est expirée depuis le 29 novembre 1993.
FABERGE INCORPORATED (Société américaine constituée et organisée selon les lois de l'Etat du Minnesota a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16
Inscription le 29 juillet 1991 - Transmission de propriété n°55053 - Publication au BOPI 1991-07-29
Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°23993 - Publication au BOPI