BAGATELLE
Présentation de la marque BAGATELLE
Déposée le 26 janvier 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABERGE & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAGATELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BAGATELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGATELLE est expirée depuis le 26 janvier 1998.
FABERGE & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26
Inscription le 29 juillet 1991 - Transmission de propriété n°55053 - Publication au BOPI 1991-07-29
Inscription - Transmission de propriété n°45342 - Publication au BOPI