BAGATELLE
Présentation de la marque BAGATELLE
Déposée le 26 janvier 1978 par FABERGE & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BAGATELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BAGATELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1039777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BAGATELLE est expirée depuis le 26 janvier 1988.
FABERGE & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-036
Inscription - Transmission de propriété n°45342 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°118157 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de nature juridique n°118158 - Publication au BOPI