Déposée par voie électronique le 17 novembre 2017 par FABER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CORIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-49 du 8 décembre 2017.
Le déposant est FABER domicilié(e) Rue Dunant - 08140 - BAZEILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Madame Laure CATTONI domicilié(e) 16B Rue de Jouanet - 35703 - Rennes Cedex 7 - France.
La marque CORIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Madame Laure CATTONI - 16B Rue de Jouanet - 35703 - Rennes Cedex 7 - France
Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18
Machines à savoir : machines de conditionnement, lignes de conditionnement et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; convoyeurs à chaînes ; convoyeurs modulaires et éléments modulaires pour convoyeurs à chaînes ou tapis modulaire ; parties constitutives desdits convoyeurs ; tapis modulaires (parties de machines) ; chaînes modulaires (parties de machines) ; profils de glissement en matière plastique (parties de machines) ; engrenages en matière plastique (autres que pour véhicules terrestres) ; bandes transporteuses ; manchons de retournements (parties de machines) ; outillages en matière plastique pour machines de conditionnements (parties de machines) ; têtes de préhension de bouteilles (parties de machines) et pièces constitutives desdits produits ; membranes de rechanges (parties de machines) ; machines soufflantes ; souffleuses pour convoyeurs ; machines à savoir rinceuses ; table de chargement pour convoyeurs ; aligneurs [parties de convoyeurs] ; machines d'emballage ; machines d'emballage robotisées ; machines d'emballage et leurs parties comprises dans cette classe, à savoir, unités de manutention et de transport, machines d'emballage et de groupage, machines à envelopper les palettes, robots de palettisation ; machines pour la préparation de commandes pour marchandises; machines pour l'empaquetage ; machines à boucher les bouteilles ; machines à capsuler les bouteilles ; machines à envelopper ; machines à ajuster ; tapis roulant ; transporteurs ; transporteurs à courroie ; transporteurs pneumatiques ; transporteurs [convoyeurs] ; machines à trier pour l'industrie ; étiqueteuses ; appareils de lavage ; machines et appareils de nettoyage électriques ; appareils de nettoyage à vapeur ; appareils de nettoyage à haute pression ; élévateurs ; appareils élévatoires ; aspirateurs de poussière ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines d'aspiration d'air ; installations de dépoussiérage pour le nettoyage ; machines à air comprimé ; machines à filtrer ; remplisseuses ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); distributeurs automatiques ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; élévateurs ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; chaînes d'élévateurs [parties de machines] ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; courroies de machines ; courroies de transporteurs ; courroies d'élévateurs ; courroies pour moteurs ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; cylindres de machines ; cylindres de moteurs ; engrenages autres que pour véhicules terrestres ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres [parties de machines ou de moteurs] ; guidages de machines ; manivelles [parties de machines] ; outils [parties de machines] ; pistons [parties de machines ou de moteurs] ; poulies [parties de machines] ; rouages de machines ; roues de machines ; soufflets [parties de machines] ; tables de machines ; tablier de machines ; tourillons ; transmissions de machines ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; ventilateurs pour moteurs ;
Installation, entretien et réparation de convoyeurs à chaînes et d'éléments modulaires pour convoyeurs à chaînes ; location d'outils ou de convoyeurs ; installation, entretien et réparation de machines, de machines d'emballage et de groupage, de machines à envelopper les palettes, de robots de palettisation, de machines pour la préparation de commandes de marchandises, de machines pour l'empaquetage, de machines à boucher les bouteilles, de machines à capsuler les bouteilles, de machines à envelopper, d’étiqueteuses, d’appareils de lavage, de machines et d’appareils de nettoyage électriques, d’appareils de nettoyage à vapeur, d’appareils de nettoyage à haute pression, de rince-bouteilles, de rinceuses, d’élévateurs, d’appareils élévatoires ;
Télécommunications ; service de diffusion d'informations dans le domaine des convoyeurs par voie électronique, par voie de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
Services de recherches et de conception dans le domaine des convoyeurs ; contrôle de qualité ; contrôle technique des convoyeurs et pièces y relatives ; étude de projets techniques ; services de recherches et de conception dans le domaine des convoyeurs à chaînes, d'éléments modulaires pour convoyeurs à chaînes, de machines ; contrôle technique de convoyeurs à chaînes et d'éléments modulaires pour convoyeurs à chaînes, de machines; étude de projets techniques ; expertises (travaux d’ingénieurs) ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; informations et conseils techniques aux consommateurs sur les convoyeurs ; évaluation technique concernant la conception [travaux d’ingénieurs] ; recherches industrielles et scientifiques ; recherches techniques.
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