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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FABER
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ColourLine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ColourLine
FABER S.A.

Numéro de dépôt :
99781425
Date de dépôt :
12/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2009

Présentation de la marque ColourLine

Déposée le 12 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) FABER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ColourLine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABER domicilié(e) 21-27 rue des Pernelles, BP 39, 93171 BAGNOLET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 025 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER S.A. - France.

La marque ColourLine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ColourLine est expirée depuis le 12 mars 2009.

FABER a également déposé les autres marques suivantes : FlexInox , FABER , F FABER , INTERNATIONAL SERVICE DIFFUSION ISD , COBRAL , BRINDLEY S MIXTURE , FlexToo , ROBUR , H'ECOFLEX , CORIS


FABER S.A. - 21-27 rue des Pernelles, BP 39, 93171 BAGNOLET CEDEX - France - SIREN 662025345


FABER S.A. - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Inscription le 3 septembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°459995 - Publication au BOPI 2007-09-03

Inscription le 7 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460193 - Publication au BOPI 2007-09-07

Inscription le 10 mars 2008 - Changement d'adresse n°470506 - Publication au BOPI 2008-03-10

Inscription le 15 juillet 2008 - Changement d'adresse n°477065 - Publication au BOPI 2008-07-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Gamme de stores d'intérieur Stores en matière textile Stores d'intérieur à lamelles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).